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Archives de l'auteur claudio6 (6 articles)

24 octobre 2011

Nouveaux délais de communication des Archives publiques

Les délais de communication des Archives publiques étaient fixés par la loi sur les archives du 3 janvier 1979 (article 7). Cette loi fut d'abord abrogée et intégrée au code du patrimoine (livre II, titre 1er). Les articles L 213- 1 et L 213-2 du code du patrimoine furent récemment modifiés par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 qui fixe de nouveaux délais de communication tout en posant comme principe général que les archives publiques sont communicables de plein droit.

Publié par claudio6 le 24 octobre 2011 dans Patrimoine et Archives.

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26 mai 2011

Le cadastre, mode d’emploi.

Le cadastre est une source exceptionnelle pour retracer l'histoire d'une maison ou reconstituer le patrimoine d'un individu. Mais il n'est pas toujours facile d'y mener une recherche : matrices, plans parcellaires, états de section, laissez vous guider !

Publié par claudio6 le 26 mai 2011 dans Patrimoine et Archives.

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21 janvier 2011

Les locaux des Archives du XIX e au XXI e

Conséquence de la loi révolutionnaire du 5 brumaire anV (26 octobre 1796) créant les dépôts départementaux d'archives publiques, des volumes importants de documents royaux, provinciaux, ainsi que ceux issus de la confiscation des biens du clergé, sont regroupés puis stockés dans un bâtiment annexe de la cathédrale, et ensuite à l'archevêché.

Publié par claudio6 le 21 janvier 2011 dans Patrimoine et Archives.

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27 octobre 2010

Un Outil pour faciliter l’archivage

Le tableau de gestion      Ce document permet de définir les règles d'archivage des dossiers d'un service et d'en faciliter cette tâche. Pourquoi établir un tableau de gestion? Il permet de connaître le sort de tous les documents dont un service a la charge et la responsabilité. Cet outil de référence facilitera la préparation des versements et des éliminations d'archives.      

Publié par claudio6 le 27 octobre 2010 dans Patrimoine et Archives.

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1 juillet 2010

La campagne de Neuilly

Une autre aventure pittoresque sur la collecte des archives communales [caption id="attachment_1212" align="alignleft" width="300" caption="Il s'agit d'identifier les archives"][/caption] Suite à l’inspection communale du 9 novembre 2009 où nous avions pris contact avec M. le Maire et son secrétariat, nous avons découvert ensevelies sous une bonne couche de vieille poussière, les archives anciennes de la commune de Neuilly en Sancerre. Un mois plus tard, le 11 décembre, profitant de la récupération des archives publiques du tribunal d’instance de Sancerre avant sa fermeture, nous

Publié par claudio6 le 1 juillet 2010 dans Patrimoine et Archives.

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7 mai 2010

Collecte et traitement et des archives communales

Pourquoi récupérons nous les archives oubliées dans les greniers ou les caves des mairies de quelques un de nos villages ?

Publié par claudio6 le 7 mai 2010 dans Patrimoine et Archives.

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